Déposée le 19 mars 1998 par MOTYKA Félix
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEPOT-MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est MOTYKA Félix, domicilié(e) 68 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT-DENIS LA PLAINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTYKA Félix - France.
La marque DEPOT-MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTYKA Félix - 68 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT-DENIS LA PLAINE - France
MOTYKA Félix - France
Inscription le 12 avril 2001 - Rejet partiel n°321123 - Publication au BOPI 2001-04-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Vêtements, chaussures, chapellerie, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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